Copie de PGFP 2015-2019 (XLS) - Fichier XLS

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Copie de PGFP 2015-2019 (XLS)

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GUIDE
GUIDE D'UTILISATION DE L'OUTIL EPRD  
OBJECTIF DE L'OUTIL EPRD  
Normalisation des différents tableaux composant l'EPRD et ses annexes soit :  
- comptes de résultat prévisionnels (CRP) : présentation synthétique et détaillée  
- CAF  
- tableau de financement  
- Annexe 2 - Tableaux des effectifs rémunérés par CRP  
- Module complémentaire: récapitulation  activité  
- Module vérification : contrôles de cohérence  indicateurs  
Normalisation du plan global de financement pluriannuel (PGFP) dont CRP  CAF  tableau de financement   FRNG  trésorerie et Récapitulatif.  
PREALABLES  
Pour faire fonctionner cet outil  il faut que le niveau de sécurité des macros Excel soit moyen.  
Pour ce faire  aller dans le Menu Outils / Macros / Sécurité puis cocher "niveau de sécurité moyen"  
Fermer Excel puis rouvrir l'applicatif EPRD  
ORGANISATION DU CLASSEUR EXCEL  
Les onglets du présent classeur EPRD sont regroupés en différents modules et suivant un code couleur prédéfini.  
Description des onglets par module Code couleur onglet Onglets nécessitant une saisie
MODULE GUIDE ET PARAMETRAGE DE L'OUTIL  
Guide : instruction d'utilisation de l'outil gris NON
Architecture : organigramme présentant les différents modules de l'outil gris NON
Paramétrage : personnalisation des données générales de l'établissement et des CRP ouverts gris OUI
MODULE DOCUMENT DE TRAVAIL  
Bilan N-2 : tableau présentant le bilan de l'année 2009 pour l'EPRD initial de 2011 jaune OUI
Détail CAF : Calcul détaillé de la CAF 2009-2011 jaune NON
MODULE EPRD - années 2009 à 2011  
Entête EPRD et entête CRP: pages de garde du module "EPRD" et CRP violet NON
SYNTHETIQUE : tableau présentant l'EPRD sous forme synthétique Vert NON
CRP [lettres mnémotechniques] : Tableaux des CRP (H  B  E  J  L  M  N  P1 à P7  C  A) Vert OUI
Fonds de roulement initial : tableau présentant le fonds de roulement initial Vert Partiellement
TABFIN : tableau de financement Vert OUI
Description des onglets par module Code couleur onglet Onglets nécessitant une saisie
MODULE PGFP - Années 2010 à 2014  
Entête Annexes et entête A1 : pages de garde du module des annexes et annexe 1 violet NON
PGFP CRP [lettres mnémotechniques] : Tableaux des CRP (H  B  E  J  L  N  M  P1 à P7  C  A) Bleu ciel Partiellement
PGFP CAF : tableau de la CAF prévisionnelle 2010 - 2014 Bleu NON
PGFP TABFIN : tableau de financement prévisionnel 2010 - 2014 Bleu Partiellement
PGFP FRNG-TRES : tableau  prévisionnel du FRNG jusqu'à la trésorerie 2010 - 2014 Bleu OUI
PGFP RECAP : tableau  prévisionnel du FRNG jusqu'à la trésorerie 2010 - 2014 Bleu Partiellement
PGFP ENG : tableau  prévisionnel des engagements 2010 - 2014 Bleu OUI
MODULE ANNEXE 1 - EFFECTIFS Années 2010 à  2011  
Entête A2 : pages de garde du module EFFECTIFS violet NON
ETP [lettres mnémotechniques] : tableau  des effectifs rémunérés du CRP (H  B  E  J  L  N  M  P1 à P7  C  A) Rose OUI
MODULE ANALYSE COMPLEMENTAIRE  
Activité : onglet facultatif facteur d'évolution de l'activité Vert foncé NON
RECAP : récapitulation des évolutions par grandes masses Vert foncé NON
MODULE VERIFICATIONS  
Vérification : onglet regroupant les principaux contrôles de cohérence à partir des données renseignées dans l'outil Orange NON
Indicateurs : calcul de plusieurs indicateurs permettant une première analyse de l'EPRD Orange NON
Identité établissement  
1) Le numéro finess et la raison sociale de votre établissement ont été préalablement inscrit dans l'outil  
2) Précisez les coordonnées de la/les personne(s) responsable(s) du dossier  
3) Précisez la personnalité juridique et le statut de l'établissement. Par défaut  est paramétré un établissement public.  
Périodes EPRD - Dates de délibération  
1) Par défaut  l'exercice en cours est 2010  
2) Préciser les dates de délibération des différentes instances  
Affichage des comptes de résultat principal et annexes dans l'application  
Cocher les comptes de résultats que vous souhaitez faire apparaître  puis cliquez sur le bouton orange "AFFICHER LES ONGLETS CORRESPONDANT AUX  CRP SELECTIONNES". Par défaut  seuls les onglets relatifs au CRP H sont ouverts.  
Les intitulés des comptes de résultat prévisionnels peuvent être personnalisés.  
Pour chaque CRP sélectionné  seront affichés trois onglets :  Par exemple  pour le CRP E : "CRP E"  "PGFP CRP E"  "ETP E"  
Pour les CRP annxes  un seul document est à renseigner par lettre budgétaire  sauf pour les CRPA P  pour lesquels vous pouvez saisir jusqu'à 7 documents.  
Etape 2 - Saisie  
Les éléments à saisir sont repérables à leur police de couleur rose  aucune autre cellule n'est modifiable.  
Les montants monétaires sont à saisir en euros. L'affichage permet de visualiser les centimes d'euros.  
La saisie des données doit respecter l'ordre des modules suivants :  
1) Onglets CRP : Dans chaque onglet CRP  les montants 2009 sont pré-renseignés à partir des éléments renseignés dans le compte financier 2009. Ces informations doivent être validées et complétées pour les années 2010 et 2011. L'onglet "bilan N-2" est également pré-renseigné et doit être validé.  
Attention  le montant d'un chapitre ne doit pas être confondu avec celui d'un regroupement de comptes. Par exemple  le compte  641 correspond à la rémunération du personnel non médical (tous les comptes débutant par 641) alors que le chapitre 641 correspondant à la rémunération du personnel à l'exclusion des comptes individualisés dans d'autres chapitres (6411  6413  6415  6419)  
2) EPRD  : les onglets "fonds de roulement initial" et "TABFIN" sont à compléter  
3) PGFP : compléter les données à partir de 2012  les données 2010 à 2011 sont reprises du module EPRD selon les cas.  
4)  Annexe 1 - Effectifs 2011  
Remarque : dans certains tableaux  des messages d'erreur apparaîtront si le total des charges est différent du total des produits  
IMPRESSION  
Impression du document EPRD  
Pour imprimer l'EPRD  sélectionner l'onglet "Entête EPRD" jusqu'au dernier onglet "ETP" actif  puis imprimer : la numérotation des pages s'effectuera automatiquement.  
TRANSMISSION DU DOCUMENT EPRD A L'ARH  
Ce document doit être déposé sur la plateforme CABESTAN  
Les onglets correspondant au cadre réglementaire de l'EPRD doivent être conformes aux éléments soumis à la délibération du conseil d'administration.  
Il ne s'agit pas d'une dématérialisation de la délibération. L'envoi électronique n'est pas le point de départ du délai d'aprobation.  
Architecture
Parametrages
PARAMETRAGE DE l'EPRD 2014 initial             
IDENTITE ETABLISSEMENT             
RAISON SOCIALE :  LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU           
N° FINESS :  340011295   Utilisez-vous un outil spécifique pour la production de votre EPRD ?  OUI    PUBLIC  
 Etablissement ayant la personnalité juridique ?  OUI Pr les publics  la réponse est oui Si oui  lequel ?  Hexagone    PRIVE  
 Etablissement public ?  OUI  Nom de la société le produisant  AGFA      
     e-mail de la société        
COORDONNEES DES PERSONNES CHARGEES DU DOSSIER :             
 PRENOM NOM Fonction  TELEPHONE FAX E-MAIL      
1.0 Didider D'ACUNTO Attaché de direction  467465717.0  ddacunto@ch-bassindethau.fr      
2.0 Jonathan CAMPS Adjoint cadre  467465979.0  jcamps@ch-bassindethau.fr      
3.0             
PERIODES EPRD - DATES DE DELIBERATION             
         Entêtes tableaux  Type exercice 2006  
Exercice en cours  2014.0    Dates de délibération / réunion des différentes instances   REALISATIONS 2012  1.0  OUI
EPRD  initial    CA   REALISATIONS 2013  PREVISIONNEL  NON
      CME   PREVISIONS 2014  REALISATIONS  
Pour l'exercice 2013   REALISATIONS 2013   CTE   RECONDUCTION  COMPTE ANTICIPE  
Pour l'exercice 2014   PREVISIONS 2014      MESURES NOUVELLES    
         TOTAL    
OUVERTURE DES COMPTES DE RESULTATS PRINCIPAL ET ANNEXES         EXERCICE 2012    
         EXERCICE 2011    
Après avoir coché les comptes de résultat que vous souhaitez voir apparaître  veuillez cliquer sur le bouton  =>         BILAN 2012    
Attention  les éléments saisis dans un CRP sont pris en compte dans les calculs des différents tableaux de l'EPRD même si les onglets correspondants au CRP ne sont plus affichés.             
 Cocher la case pour masquer les entetes            
 0            
   Lettres mnémotechniques Cocher la case pour afficher le CRP correspondant Saisir l'intitulé du compte de résultat Cocher la case pour remplir uniquement le compte annexe total (sans le détail "soins"  "dépendance"  "hebergement")       
 CRP PRINCIPAL  H 1         
 Unité de soins de longue durée (USLD)  B 1  0       
 Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD)  E 1  0       
 Maisons de retraite  J 0  0       
 Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT) - activité sociale  L 0         
 Etablissements ou services d'aide par le travail (ESAT)  - activités de production et de commercialisation  M 0         
 Services de soins infirmiers à domicile (SSIAD)  N 1         
 Autres activités relevant de l'article L. 312-1 du CASF  P1 0         
   P2 0         
   P3 0         
   P4 0         
   P5 0         
   P6 0         
   P7 0         
 Ecoles et instituts de formation des personnels parmédicaux et de sages-femmes  C 1         
 Dotation non affectée et services industriels et commerciaux (DNA et SIC)  A 0         
Entete EPRD
ETAT DES PREVISIONS DE RECETTES ET DE DEPENSES
EPRD 2014 initial
Finess  340011295
LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU
Entete CRP
EPRD 2014 initial
Comptes de résultats 2014
Capacité d'autofinancement - Années 2012 à 2014
Tableau de financement
340011295
LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU
CRP H
 EPRD 2014 initial   340011295                                                                                                                                                                                                                                                          
 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL PRINCIPAL (CRPP)   LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU                                                                                                                                                                                                                                                          
   REAL_N_2 ANTICIP_N_1 PREV_N                                                                                                                                                                                                                                                         
 PRESENTATION SYNTHETIQUE                                                                                                                                                                                                                                                             
   PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                           
   CHARGES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 1 - Charges de personnel 64349799.04999998 65798885.72 Titre 1 - Produits versés par l'assurance maladie                                                                                                                                                                                                                                                         
  Titre 2 - Charges à caractère médical 16379313.300000004 9479258.150000002 Titre 2 - Autres produits de l'activité hospitalière                                                                                                                                                                                                                                                         
  Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 8601752.68 22884151.419999998 Titre 3 - Autres produits                                                                                                                                                                                                                                                         
  Titre 4 - Charges d'amortissements  de provisions et dépréciation  financières et exceptionnelles 8982080.143358748                                                                                                                                                                                                                                                           
  TOTAL DES CHARGES 98312945.17335875 98162295.29 TOTAL DES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                         
  RESULTAT PREVISIONNEL (EXCEDENT) 0.0 150649.88335874677 RESULTAT PREVISIONNEL (DEFICIT)                                                                                                                                                                                                                                                         
  TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 98312945.17335875 98312945.17335875 TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL                                                                                                                                                                                                                                                         
   OK                                                                                                                                                                                                                                                           
 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES                                                                                                                                                                                                                                                             
 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2012 REALISATIONS 2013 PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                         
C_T1 Titre 1 Charges de personnel 60052977.08000001 62438247.900000006 64349799.04999998                                                                                                                                                                                                                                                         C_T1
621 - Personnel extérieur à l'établissement 621.0 Personnel extérieur à l'établissement 581738.04 386263.35 316887.42                                                                                                                                                                                                                                                         621.0
631 - Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 631.0 Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 3720768.04 3871568.11 4004182.14                                                                                                                                                                                                                                                         631.0
633 - Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 633.0 Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 1619616.43 1666151.35 1713123.35                                                                                                                                                                                                                                                         633.0
641 - Rémunérations du personnel non médical sauf 6411  6413 et 6419 641.0 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411  6413 6415 et 6419) 285629.62 153022.97 85178.96                                                                                                                                                                                                                                                         641.0
6411 - Personnel titulaire et stagiaire 6411.0 Personnel titulaire et stagiaire 26762000.1 27561139.84 28613712.36                                                                                                                                                                                                                                                         6411.0
6413 - Personnel sous CDI 6413.0 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 3163189.54 3374494.36 2744517.28                                                                                                                                                                                                                                                         6413.0
 6415.0 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 815562.35 646525.76 734134.98                                                                                                                                                                                                                                                         6415.0
642 - Rémunérations du personnel médical sauf 6421  6422  6425 et 6429 642.0 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421  6422  6423  6425 et 6429) 1409953.38 1478814.86 1542344.62                                                                                                                                                                                                                                                         642.0
6421 - Praticiens temps plein et temps partiel 6421.0 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 5181222.03 5619211.14 5893443.3                                                                                                                                                                                                                                                         6421.0
6422 - Praticiens attachés renouvelables de droit 6422.0 Praticiens contractuels renouvelables de droit 297897.99 346754.35 394067.05                                                                                                                                                                                                                                                         6422.0
 6423.0 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 387358.24 403489.24 576178.98                                                                                                                                                                                                                                                         6423.0
6425 - Permanences des soins 6425.0 Permanences des soins 1482489.63 1533089.92 1533779.51                                                                                                                                                                                                                                                         6425.0
6451 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 6451.0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 10985235.87 11710723.81 12285502.1                                                                                                                                                                                                                                                         6451.0
6452 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 6452.0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 2855242.78 3143645.01 3334139.46                                                                                                                                                                                                                                                         6452.0
6471 - Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 6471.0 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 467495.71 476388.84 484414.31                                                                                                                                                                                                                                                         6471.0
6472 - Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 6472.0 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6472.0
648 - Autres charges de personnel (sauf 6489) 648.0 Autres charges de personnel (sauf 6489) 37577.33 66964.99 94193.23                                                                                                                                                                                                                                                         648.0
C_T2 Titre 2 Charges à caractère médical 12657610.629999999 12360608.959999999 16379313.300000004                                                                                                                                                                                                                                                         C_T2
6011 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6011.0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6011.0
6021 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6021.0 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 5482911.76 5067725.5 8600721.3                                                                                                                                                                                                                                                         6021.0
6022 - Fournitures  produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6022.0 Fournitures  produits finis et petit matériel médical et médico-technique 4092709.81 4191838.49 4508492.53                                                                                                                                                                                                                                                         6022.0
6066 - Fournitures médicales 6066.0 Fournitures médicales 135240.53 155099.7 129433.38                                                                                                                                                                                                                                                         6066.0
6071 - Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 6071.0 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6071.0
  Variations des stocks à caractère médical (60311  60321  60322  60371) 863062.37 828334.85 951681.72                                                                                                                                                                                                                                                         603_C1
611 - Sous-traitance générale 611.0 Sous-traitance générale 865913.36 856959.17 942723.75                                                                                                                                                                                                                                                         611.0
6131 - Locations à caractère médical 6131.0 Locations à caractère médical 197845.56 245117.92 268678.98                                                                                                                                                                                                                                                         6131.0
6151 - Entretiens et réparations de biens à caractère médical 6151.0 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 1019927.24 1015533.33 977581.64                                                                                                                                                                                                                                                         6151.0
C_T3 Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général 9171851.21 9651983.69 8601752.68                                                                                                                                                                                                                                                         C_T3
6012 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 6012.0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6012.0
602 - Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 602.0 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 1869924.4 1904493.27 1898890.28                                                                                                                                                                                                                                                         602.0
606 - Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 606.0 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 1758540.77 1901830.82 1655594.71                                                                                                                                                                                                                                                         606.0
6072 - Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 6072.0 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6072.0
603 - Variation de stocks (sauf 60311  60321  60322 et 60371) 603.0 Variation de stocks (sauf 60311  60321  60322 et 60371) 107668.58 88165.82 130712.65                                                                                                                                                                                                                                                         603_C2
61 - Services extérieurs (sauf 611  6131  6151 et 619) 61.0 Services extérieurs (sauf 611  6131  6151 et 619) 1686455.93 1707620.79 1763131.84                                                                                                                                                                                                                                                         61.0
62 - Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 62.0 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 2952214.05 2900306.84 2561004.21                                                                                                                                                                                                                                                         62.0
63 - Impôts  taxes et versements assimilés (sauf 631  6319  633 et 6339) 63.0 Impôts  taxes et versements assimilés (sauf 631  6319  633 et 6339) 105042.59 116408.85 111715.5                                                                                                                                                                                                                                                         63.0
65 - Autres charges de gestion courante 65.0 Autres charges de gestion courante 692004.89 1033157.3 480703.49                                                                                                                                                                                                                                                         65.0
709 - Rabais  remises et ristournes accordées par l'établissement 709.0 Rabais  remises et ristournes accordées par l'établissement 0.0  0.0                                                                                                                                                                                                                                                         709.0
71 - Production stockée (ou déstockage) 71.0 Production stockée (ou déstockage) 0.0  0.0                                                                                                                                                                                                                                                         71_C
C_T4 Titre 4 Charges d’amortissements  de provisions et dépréciations  financières et exceptionnelles 7979583.25 8803956.0 8982080.143358748                                                                                                                                                                                                                                                         C_T4
66 - Charges financières 66.0 Charges financières 1613891.64 2509383.94 2642085.63335875                                                                                                                                                                                                                                                         66.0
67 - Charges exceptionnelles 67.0 Charges exceptionnelles 1332320.91 1568498.94 1409819.27                                                                                                                                                                                                                                                         67.0
 Dont                                                                                                                                                                                                                                                             
675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 675.0 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0.0 0.0 725551.09                                                                                                                                                                                                                                                         675.0
68 - Dotations aux amortissements  dépréciations et provisions 68.0 Dotations aux amortissements  dépréciations et provisions 5033370.7 4726073.119999999 4930175.239999999                                                                                                                                                                                                                                                         68.0
6811 - dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 6811.0 dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 4361530.41 4604696.81 4808798.93                                                                                                                                                                                                                                                         6811.0
6816 - dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6816.0 dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6816.0
6812  686 partiel  687 partiel FRI  autres dotations sur dépréciations et provisions impactant le FRI 0.0 121376.31 121376.31                                                                                                                                                                                                                                                         ADADPRFRI
6812 - dotations aux amortissements des charges à répartir 6812.0 dotations aux amortissements des charges à répartir  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6812
6861 - dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6861.0 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6861
6862 - dotations aux amortissements des charges financières à répartir 6862.0 dotations aux amortissements des charges financières à répartir  121376.31 121376.31                                                                                                                                                                                                                                                         6862.0
68662 - Immobilisations financières 68662.0 Immobilisations financières  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68662.0
6871 - dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6871.0 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6871.0
6876 - dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 6876.0 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6876_FRI
6815 - dotations aux provisions pour risques et charges 6815.0 dotations aux provisions pour risques et charges  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6815.0
68173 - dotations aux dépréciations des stocks 68173.0 dotations aux dépréciations des stocks  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68173.0
68174 - dotations aux dépréciations des créances 68174.0 dotations aux dépréciations des créances  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68174.0
68742 - dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 68742.0 dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68742.0
686 partiel  687 partiel FRE  autres dotations aux amortissements  dépréciations et provisions impactant le FRE 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ADADPRFRE
6865 - dotations aux provisions pour risques et charges financières 6865.0 dotations aux provisions pour risques et charges financières  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6865.0
68665 - Valeurs mobilières de placement 68665.0 Valeurs mobilières de placement  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68665.0
68743 - dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET 68743.0 dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET  0.0                                                                                                                                                                                                                                                          68743.0
68744 - dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 68744.0 dotations aux provisions réglementées pour propore assureur  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68744.0
6876 - dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59 6876.0 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6876_FRE
695 - Impôts sur les bénéfices et assimilés (**) 695.0 Impôts sur les bénéfices et assimilés (**)                                                                                                                                                                                                                                                            695.0
  TOTAL DES CHARGES 89862022.17000002 93254796.55000001 98312945.17335874                                                                                                                                                                                                                                                         CH_TOT
  EXCEDENT PREVISIONNEL 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         EXC_PREV
  TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 89862022.17000002 93254796.55000001 98312945.17335874                                                                                                                                                                                                                                                         CH
 PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                             
 Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2012 REALISATIONS 2013 PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                         
P_T1 Titre 1 Produits versés par l’assurance maladie 64659126.93 62429398.89 65798885.72                                                                                                                                                                                                                                                         P_T1
73111 - Produits de la tarification des séjours 73111.0 Produits de la tarification des séjours 38212261.91 38464670.16 40099118.0                                                                                                                                                                                                                                                         73111.0
73112 - Produits des médicaments facturés en sus des séjours 73112.0 Produits des médicaments facturés en sus des séjours 569333.7 561019.09 854530.0                                                                                                                                                                                                                                                         73112.0
73113 - Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 73113.0 Produits des dispositifs médicaux facturés en sus des séjours 1133599.04 1040845.29 1215480.0                                                                                                                                                                                                                                                         73113.0
73114 - Forfaits annuels 73114.0 Forfaits annuels 1811047.0 1811047.0 1982698.0                                                                                                                                                                                                                                                         73114.0
73117 - Dotation annuelle de financement 73117.0 Dotation annuelle de financement 12638344.0 12383594.0 12287075.0                                                                                                                                                                                                                                                         73117.0
  dont produits attendus non notifiés (***)   0.0                                                                                                                                                                                                                                                         PDT_ATT_73117
73118 - Dotations MIGAC 73118.0 Dotations MIGAC 5754242.0 2869263.0 3797351.0                                                                                                                                                                                                                                                         73118.0
  dont produits attendus non notifiés (***)   0.0                                                                                                                                                                                                                                                         PDT_ATT_73118
7312 - Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 7312.0 Produits des prestations faisant l’objet d’une tarification spécifique 4540299.28 5298960.35 5485990.0                                                                                                                                                                                                                                                         7312.0
 7722.0 Produits sur exercices antérieurs à la charge de l'assurance maladie 0.0 0.0 76643.72                                                                                                                                                                                                                                                         7722
P_T2 Titre 2 Autres produits de l’activité hospitalière 8819024.360000001 8687006.459999999 9479258.150000002                                                                                                                                                                                                                                                         P_T2
7321 - Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’AM 7321.0 Produits de la tarification en hospitalisation complète non pris en charge par l’AM 4663043.94 4352871.51 5175619.95                                                                                                                                                                                                                                                         7321.0
7322 - Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’AM 7322.0 Produits de la tarification en hospitalisation incomplète non pris en charge par l’AM 147426.71 150241.67 172887.86                                                                                                                                                                                                                                                         7322.0
7323 - Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’AM 7323.0 Produits de la tarification en hospitalisation à domicile non pris en charge par l’AM 0.0  0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7323.0
7324 - Produits des prestations faisant l'objet d’une tarification spécifique non pris en charge par l’AM 7324.0 Produits des prestations faisant l'objet d’une tarification spécifique non pris en charge par l’AM 1511696.81 1545779.52 1594395.49                                                                                                                                                                                                                                                         7324.0
73271 - Forfait journalier MCO 73271.0 Forfait journalier MCO 1321857.0 1340552.0 1379541.8                                                                                                                                                                                                                                                         73271.0
73272 - Forfait journalier SSR 73272.0 Forfait journalier SSR 432702.0 340398.0 461088.0                                                                                                                                                                                                                                                         73272.0
73273 - Forfait journalier psychiatrie 73273.0 Forfait journalier psychiatrie 111874.5 121864.5 116289.0                                                                                                                                                                                                                                                         73273.0
733 - Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers  non assurés sociaux en France 733.0 Produits des prestations de soins délivrées aux patients étrangers  non assurés sociaux en France 630423.4 835278.26 579436.05                                                                                                                                                                                                                                                         733.0
734 - Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement 734.0 Prestations effectuées au profit des malades ou consultants d’un autre établissement 0.0 21.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         734.0
735 - Produits à la charge de l’Etat  collectivités territoriales et autres organismes publics 735.0 Produits à la charge de l’Etat  collectivités territoriales et autres organismes publics 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         735.0
P_T3 Titre 3 Autres produits 15592466.97 20034446.049999997 22884151.419999998                                                                                                                                                                                                                                                         P_T3
70 - Vente produits fabr.  prest. services  march. et prod. activités annexes (sauf 7071  7087 et 709) 70.0 Vente produits fabr.  prest. services  march. et prod. activités annexes (sauf 7071  7087 et 709) 1544160.11 1555275.51 1872617.53                                                                                                                                                                                                                                                         70
7071 - Rétrocession de médicaments 7071.0 Rétrocession de médicaments 2540065.3 2293870.8 5370000.0                                                                                                                                                                                                                                                         7071.0
7087 - Remboursement de frais par les CRPA 7087.0 Remboursement de frais par les CRPA (activités suivies en comptabilités séparées *) 5017425.67 5640314.02 5634811.0                                                                                                                                                                                                                                                         7087.0
71 - Production stockée (ou déstockage) p 71.0 Production stockée (ou déstockage) p 0.0  0.0                                                                                                                                                                                                                                                         71_P
72 - Production immobilisée 72.0 Production immobilisée 0.0  0.0                                                                                                                                                                                                                                                         72.0
74 - Subventions d’exploitation et participations 74.0 Subventions d’exploitation et participations 1347505.01 3978585.62 4196759.0                                                                                                                                                                                                                                                         74.0
  dont produits attendus non notifiés (***)  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         PDT_ATT_74
75 - Autres produits de gestion courante 75.0 Autres produits de gestion courante 1758216.84 1545358.46 1568438.81                                                                                                                                                                                                                                                         75.0
76 - Produits financiers 76.0 Produits financiers  -2280.64 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         76.0
77 - Produits exceptionnels 77.0 Produits exceptionnels (sauf 7722) 1600667.49 981958.99 1491810.05                                                                                                                                                                                                                                                         77.0
  Dont                                                                                                                                                                                                                                                            
775 - Produits des cessions d'éléments d'actif 775.0 Produits des cessions d'éléments d'actif 3893.71 0.0 700000.0                                                                                                                                                                                                                                                         775.0
777 - Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 777.0 Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 229784.95 247524.92 246810.05                                                                                                                                                                                                                                                         777.0
78 - Reprises sur amortissements  dépréciations et provisions 78.0 Reprises sur amortissements  dépréciations et provisions 548720.89 2673849.11 1387320.66                                                                                                                                                                                                                                                         78.0
7816 - reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 7816.0 reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles                                                                                                                                                                                                                                                            7816.0
dépréciations et provisions impactant le FRI  autres reprises sur dépréciations et provisions impactant le FRI 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ARADPRFRI
78662 - immobilisations financières 78662.0 immobilisations financières                                                                                                                                                                                                                                                            78662
7876 - reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 7876.0 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29                                                                                                                                                                                                                                                            7876_FRI
7815 - reprises sur  provisions pour risques et charges 7815.0 reprises sur  provisions pour risques et charges  530284.4 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7815.0
78173 - reprises sur dépréciation des stocks 78173.0 reprises sur dépréciation des stocks                                                                                                                                                                                                                                                            78173.0
78174 - reprises sur dépréciation des créances 78174.0 reprises sur dépréciation des créances  585483.96                                                                                                                                                                                                                                                          78174.0
78742 - reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 78742.0 reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations  1314080.75 1387320.66                                                                                                                                                                                                                                                         78742.0
dépréciations et provisions impactant le FRE  autres reprises sur amortissements  dépréciations et provisions impactant le FRE 0.0 244000.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ARADPRFRE
7865 - reprises sur provisions pour risques et charges financières 7865.0 reprises sur provisions pour risques et charges financières                                                                                                                                                                                                                                                            7865.0
78665 - valeurs mobilières de placement 78665.0 valeurs mobilières de placement                                                                                                                                                                                                                                                            78665.0
78743 - reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 78743.0 reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET  244000.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78743.0
78744 - reprises sur provisions pour propre assureur 78744.0 reprises sur provisions pour propre assureur  0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78744.0
7876 - reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59 7876.0 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59                                                                                                                                                                                                                                                            7876_FRE
79 - Transferts de charges 79.0 Transferts de charges 0.0                                                                                                                                                                                                                                                           79.0
603 - Variations de stocks (crédits) 603.0 Variations des stocks à caractère médical (60311  60321  60322  60371) (crédits) 828334.85 951681.72 951681.72                                                                                                                                                                                                                                                         603_P1
  Autres variations de stocks (sauf 60311  60321  60322  60371) (crédits) 88165.82 130712.65 130712.65                                                                                                                                                                                                                                                         603_P2
3R - Rabais  remises et ristournes (609  619 et 629) 3R Rabais  remises et ristournes (609  619 et 629) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         3R
RRCS2 - Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6319  6339  6419  6429  6459  6479 et 6489) RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419  6429  64519  64529  64719  64729  6489  6319  6339) 319204.99 285119.81 280000.0                                                                                                                                                                                                                                                         RRCS2
 649.0 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET)                                                                                                                                                                                                                                                            649
P_T4  TOTAL DES PRODUITS 89070618.26 91150851.4 98162295.28999999                                                                                                                                                                                                                                                         PR_TOT
  DEFICIT PREVISIONNEL 791403.9100000113 2103945.150000006 150649.88335874677                                                                                                                                                                                                                                                         DEF_PREV
  TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL 89862022.17000002 93254796.55000001 98312945.17335874                                                                                                                                                                                                                                                         PR
RESULTAT COMPTABLE  RESULTAT COMPTABLE -791403.9100000113 -2103945.150000006 -150649.88335874677                                                                                                                                                                                                                                                         TOT_CRP_H
(*) remboursement de frais par les activités suivies en comptabilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale (*) remboursement de frais par les activités suivies en comptabilités séparées pour les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6                                                                                                                                                                                                                                                             
 du code de la sécurité sociale                                                                                                                                                                                                                                                             
 (**) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale                                                                                                                                                                                                                                                             
 (***) à justifier par l'établissement                                                                                                                                                                                                                                                             
CRP B
 EPRD 2014 initial   340011295                                                                                                                                                                                                                                                           
 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE B   LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU                                                                                                                                                                                                                                                           
 UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE                                                                                                                                                                                                                                                              
   REAL_N_2 ANTICIP_N_1 PREV_N                                                                                                                                                                                                                                                          
   REAL_N_2 REAL_N_1 REAL_N                                                                                                                                                                                                                                                          
 PRESENTATION SYNTHETIQUE                                                                                                                                                                                                                                                              
   PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                            
   CHARGES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                           
  Titre 1 - Charges de personnel 3021911.1200000006 2368141.84 Titre 1 - Produits afférents aux soins                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 2 - Charges à caractère médical 318474.79000000004 676914.75 Titre 2 - Produits afférents à la dépendance                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 1348624.8099999998 1916509.63 Titre 3 - Produits de l'hébergement                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 4 - Charges d'amortissements  de provisions et dépréciation  financières et exceptionnelles 279157.9 6602.4 Titre 4 - Autres produits                                                                                                                                                                                                                                                          
  TOTAL DES CHARGES 4968168.620000001 4968168.62 TOTAL DES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                          
  TOTAL GENERAL DES CHARGES 4968168.620000001 4968168.62 TOTAL GENERAL DES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                          
   OK                                                                                                                                                                                                                                                            
 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES                                                                                                                                                                                                                                                              
   6.0 11.0 16.0                                                                                                                                                                                                                                                          
 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2012 REALISATIONS 2013 PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                          
C_T1 Titre 1 Charges de personnel 3302312.3200000003 3013882.7299999995 3021911.1200000006                                                                                                                                                                                                                                                         C_T1 
621 - Personnel extérieur à l'établissement 621.0 Personnel extérieur à l'établissement 88164.78 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         621.0 
631 - Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 631.0 Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 185006.71000000002 179470.46 87863.87999999999                                                                                                                                                                                                                                                         631.0 
633 - Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 633.0 Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 90488.87 83964.25 40820.049999999996                                                                                                                                                                                                                                                         633.0 
641 - Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411  6413 6415 et 6419) 641.0 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411  6413 6415 et 6419) 3107.86 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         641.0 
6411 - Personnel titulaire et stagiaire 6411.0 Personnel titulaire et stagiaire 1602651.1600000001 1518782.03 1935774.9                                                                                                                                                                                                                                                         6411.0 
6413 - Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 6413.0 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 234053.47 204355.41999999998 220538.11                                                                                                                                                                                                                                                         6413.0 
 6415.0 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 135015.24 134541.27000000002 175647.34999999998                                                                                                                                                                                                                                                         6415.0 
642 - Rémunérations du personnel médical (sauf 6421  6422  6423 6425 et 6429) 642.0 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421  6422  6423 6425 et 6429) 5260.93 9566.27 1805.99                                                                                                                                                                                                                                                         642.0 
6421 - Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 6421.0 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 86838.92 101362.36 145550.29                                                                                                                                                                                                                                                         6421.0 
6422 - Praticiens contractuels renouvelables de droit 6422.0 Praticiens contractuels renouvelables de droit 28407.41 20434.07 25683.73                                                                                                                                                                                                                                                         6422.0 
 6423.0 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 14506.42 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6423.0 
6425 - Permanences des soins 6425.0 Permanences des soins 34220.12 33970.81 42114.74                                                                                                                                                                                                                                                         6425.0 
6451 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 6451.0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 711803.9600000001 646152.59 309596.93999999994                                                                                                                                                                                                                                                         6451.0 
6452 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 6452.0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 52412.72 52818.35 23616.600000000002                                                                                                                                                                                                                                                         6452.0 
6471 - Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 6471.0 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 30373.75 28464.85 12898.54                                                                                                                                                                                                                                                         6471.0 
6472 - Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 6472.0 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6472.0 
648 - Autres charges de personnel (sauf 6489) 648.0 Autres charges de personnel (sauf 6489) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         648.0 
C_T2 Titre 2 Charges à caractère médical 384434.14999999997 349576.53 318474.79000000004                                                                                                                                                                                                                                                         C_T2 
6011 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6011.0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6011.0 
6021 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6021.0 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 110497.65 92828.3 95493.48                                                                                                                                                                                                                                                         6021.0 
6022 - Fournitures  produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6022.0 Fournitures  produits finis et petit matériel médical et médico-technique 50109.32 51211.6 44278.4                                                                                                                                                                                                                                                         6022.0 
6066 - Fournitures médicales 6066.0 Fournitures médicales 10985.35 480.02 1212.0                                                                                                                                                                                                                                                         6066.0 
6071 - Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 6071.0 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6071.0 
  Variations des stocks à caractère médical (60311  60321  60322  60371) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         603_C1 
611 - Sous-traitance générale 611.0 Sous-traitance générale 180253.16 183043.73 157669.66                                                                                                                                                                                                                                                         611.0 
6131 - Locations à caractère médical 6131.0 Locations à caractère médical 21183.32 14066.0 10347.45                                                                                                                                                                                                                                                         6131.0 
6151 - Entretiens et réparations de biens à caractère médical 6151.0 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 11405.35 7946.88 9473.8                                                                                                                                                                                                                                                         6151.0 
C_T3 Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général 1293819.37 1258193.66 1348624.8099999998                                                                                                                                                                                                                                                         C_T3 
6012 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 6012.0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6012.0 
602 - Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 602.0 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 20928.78 21549.9 27102.36                                                                                                                                                                                                                                                         602.0 
606 - Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 606.0 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 137337.97999999998 139587.02000000002 130238.45                                                                                                                                                                                                                                                         606.0 
6072 - Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 6072.0 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6072.0 
603 - Variation de stocks (sauf 60311  60321  60322 et 60371) 603.0 Variation de stocks (sauf 60311  60321  60322 et 60371) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         603_C2 
61 - Services extérieurs (sauf 611  6131  6151 et 619) 61.0 Services extérieurs (sauf 611  6131  6151 et 619) 96964.41 68408.88 106032.39                                                                                                                                                                                                                                                         61.0 
62 - Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 62.0 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 1032927.63 1012322.39 1068052.66                                                                                                                                                                                                                                                         62.0 
63 - Impôts  taxes et versements assimilés (sauf 631  6319  633 et 6339) 63.0 Impôts  taxes et versements assimilés (sauf 631  6319  633 et 6339) 5660.57 12670.82 17198.95                                                                                                                                                                                                                                                         63.0 
65 - Autres charges de gestion courante 65.0 Autres charges de gestion courante 0.0 3654.65 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         65.0 
709 - Rabais  remises et ristournes accordées par l'établissement 709.0 Rabais  remises et ristournes accordées par l'établissement 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         709.0 
71 - Production stockée (ou déstockage) 71.0 Production stockée (ou déstockage) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         71_C 
C_T4 Titre 4 Charges d’amortissements  de provisions et dépréciations  financières et exceptionnelles 314002.56 369353.63 279157.9                                                                                                                                                                                                                                                         C_T4 
66 - Charges financières 66.0 Charges financières 51509.36 50130.43 59272.99                                                                                                                                                                                                                                                         66.0 
67 - Charges exceptionnelles 67.0 Charges exceptionnelles 40841.66 104949.47 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         67.0 
  Dont 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                          
675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 675.0 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         675.0 
68 - Dotations aux amortissements  dépréciations et provisions 68.0 Dotations aux amortissements  dépréciations et provisions 221651.54 214273.73 219884.91                                                                                                                                                                                                                                                         68.0 
6811 - dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 6811.0 dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 221651.54 214273.73 219884.91                                                                                                                                                                                                                                                         6811.0 
6816 - dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6816.0 dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6816.0 
6812  686 partiel  687 partiel FRI  autres dotations sur dépréciations et provisions impactant le FRI 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ADADPRFRI 
6812 - dotations aux amortissements des charges à répartir 6812.0 dotations aux amortissements des charges à répartir 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6812.0 
6861 - dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6861.0 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6861.0 
6862 - dotations aux amortissements des charges financières à répartir 6862.0 dotations aux amortissements des charges financières à répartir 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6862.0 
68662 - Immobilisations financières 68662.0 Immobilisations financières 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68662.0 
6871 - dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 6871.0 dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6871.0 
6876 - dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 6876.0 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6876_FRI 
6815 - dotations aux provisions pour risques et charges 6815.0 dotations aux provisions pour risques et charges 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6815.0 
68173 - dotations aux dépréciations des stocks 68173.0 dotations aux dépréciations des stocks 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68173.0 
68174 - dotations aux dépréciations des créances 68174.0 dotations aux dépréciations des créances 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68174.0 
68742 - dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 68742.0 dotations aux provisions réglementées pour renouvellement des immobilisations 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68742.0 
686 partiel  687 partiel FRE  autres dotations aux amortissements  dépréciations et provisions impactant le FRE 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ADADPRFRE 
6865 - dotations aux provisions pour risques et charges financières 6865.0 dotations aux provisions pour risques et charges financières 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6865.0 
68665 - Valeurs mobilières de placement 68665.0 Valeurs mobilières de placement 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68665.0 
68743 - dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET 68743.0 dotations aux provisions réglementées pour charges de personnel au titre du CET 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68743.0 
68744 - dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 68744.0 dotations aux provisions réglementées pour propore assureur 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         68744.0 
6876 - dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59 6876.0 dotations aux dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         6876_FRE 
69 - Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 69.0 Impôts sur les bénéfices et assimilés (*) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         695.0 
  TOTAL DES CHARGES 5294568.4 4991006.55 4968168.620000001                                                                                                                                                                                                                                                         CH_TOT 
  EXCEDENT PREVISIONNEL 99737.16000000015 78066.04000000004 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         EXC_PREV 
  TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 5394305.5600000005 5069072.59 4968168.620000001                                                                                                                                                                                                                                                         CH 
 PRESENTATION DETAILLEE - PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                              
 Chapitres PRODUITS REALISATIONS 2012 REALISATIONS 2013 PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                          
P_T1 Titre 1 Produits afférents aux soins 2708294.75 2548007.0 2368141.84                                                                                                                                                                                                                                                         P_T1 
7311 - Forfait soins 7311.0 Forfait soins 2708294.75 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7311.0 
736 - Tarifs soins 736.0 Tarifs soins 0.0 2548007.0 2368141.84                                                                                                                                                                                                                                                         736.0 
737 - Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 737.0 Produits des prestations non prises en compte dans les tarifs journaliers afférents aux soins 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         737.0 
P_T2 Titre 2 Produits afférents à la dépendance 792574.28 642902.71 676914.75                                                                                                                                                                                                                                                         P_T2 
734 - Tarifs dépendance 734.0 Tarifs dépendance 792574.28 642902.71 676914.75                                                                                                                                                                                                                                                         734.0 
P_T3 Titre 3 Produits de l'hébergement 1845724.1 1765620.38 1916509.63                                                                                                                                                                                                                                                         P_T3 
7312 - hébergement ( établissement relevant du 6° de l'art. L. 312-1 du CASF) 7312.0 hébergement ( établissement relevant du 6° de l'art. L. 312-1 du CASF) 1845724.1 1765620.38 1916509.63                                                                                                                                                                                                                                                         7312.0 
7317 - Tarif hébergement 7317.0 Tarif hébergement 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7317.0 
7318 - Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 7318.0 Autres produits des établissements relevant de l'art. L. 312-1 du CASF 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7318.0 
P_T4 Titre 4 Autres produits 47712.43 112542.5 6602.4                                                                                                                                                                                                                                                         P_T4 
70 - Vente produits fabr.  prest. services  march. et prod. activités annexes (sauf 709) 70.0 Vente produits fabr.  prest. services  march. et prod. activités annexes (sauf 709) 627.52 912.18 554.4                                                                                                                                                                                                                                                         70.0 
71 - Production stockée (ou déstockage) p 71.0 Production stockée (ou déstockage) p 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         71_P 
72 - Production immobilisée 72.0 Production immobilisée 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         72.0 
74 - Subventions d’exploitation et participations 74.0 Subventions d’exploitation et participations 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         74.0 
75 - Autres produits de gestion courante 75.0 Autres produits de gestion courante 0.0 134.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         75.0 
76 - Produits financiers 76.0 Produits financiers 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         76.0 
77 - Produits exceptionnels 77.0 Produits exceptionnels 40736.16 99285.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         77.0 
  Dont 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                          
775 - Produits des cessions d'éléments d'actif 775.0 Produits des cessions d'éléments d'actif 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         775.0 
777 - Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 777.0 Quote part de subvention d'investissement virée au résultat de l'exercice 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         777.0 
78 - Reprises sur amortissements  dépréciations et provisions 78.0 Reprises sur amortissements  dépréciations et provisions 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78.0 
7816 - reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 7816.0 reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7816.0 
dépréciations et provisions impactant le FRI  autres reprises sur dépréciations et provisions impactant le FRI 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ARADPRFRI 
78662 - immobilisations financières 78662.0 immobilisations financières 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78662.0 
7876 - reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 7876.0 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie du 29 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7876_FRI 
7815 - reprises sur  provisions pour risques et charges 7815.0 reprises sur  provisions pour risques et charges 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7815.0 
78173 - reprises sur dépréciation des stocks 78173.0 reprises sur dépréciation des stocks 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78173.0 
78174 - reprises sur dépréciation des créances 78174.0 reprises sur dépréciation des créances 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78174.0 
78742 - reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 78742.0 reprises sur provisions règlementées pour renouvellement des immobilisations 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78742.0 
dépréciations et provisions impactant le FRE  autres reprises sur amortissements  dépréciations et provisions impactant le FRE 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ARADPRFRE 
7865 - reprises sur provisions pour risques et charges financières 7865.0 reprises sur provisions pour risques et charges financières 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7865.0 
78665 - valeurs mobilières de placement 78665.0 valeurs mobilières de placement 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78665.0 
78743 - reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 78743.0 reprises sur provisions pour charges de personnels liées au CET 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78743.0 
78744 - reprises sur provisions pour propre assureur 78744.0 reprises sur provisions pour propre assureur 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         78744.0 
7876 - reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59 7876.0 reprises sur dépréciations exceptionnelles si contrepartie des 39  49  59 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         7876_FRE 
79 - Transferts de charges 79.0 Transferts de charges 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         79.0 
  Variations des stocks à caractère médical (60311  60321  60322  60371) (crédits) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         603_P1 
603 - Autres variations de stocks (sauf 60311  60321  60322  60371) (crédits) 603.0 Autres variations de stocks (sauf 60311  60321  60322  60371) (crédits) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         603_P2 
3R - Rabais  remises et ristournes (609  619 et 629) 3R Rabais  remises et ristournes (609  619 et 629) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         3R 
RRCS2 - Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419  6429  64519  64529  64719  64729  6489  6319  6339) RRCS2 Remboursements sur rémunération ou charges sociales ou taxes (6419  6429  64519  64529  64719  64729  6489  6319  6339) 6348.75 12211.32 6048.0                                                                                                                                                                                                                                                         RRCS2 
 649.0 Atténuation de charges- portabilité compte épargne temps (CET) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         649 
  TOTAL DES PRODUITS 5394305.5600000005 5069072.59 4968168.619999999                                                                                                                                                                                                                                                         PR_TOT 
  DEFICIT PREVISIONNEL 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         DEF_PREV 
  TOTAL EQUILIBRE DU COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE 5394305.5600000005 5069072.59 4968168.619999999                                                                                                                                                                                                                                                         PR 
RESULTAT COMPTABLE   99737.16000000015 78066.04000000004 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         RESULT_COMPT 
   31/12/N-2 31/12/N-1 31/12/N                                                                                                                                                                                                                                                          
  Report à nouveau déficitaire (cumul) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                          119_CUMUL
  Report à nouveau excédentaire (cumul) 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                          110_CUMUL
 (*) ce chapitre concerne uniquement les établissements de santé privés relevant des b et c de l'article L 162-22-6 du code de la sécurité sociale                                                                                                                                                                                                                                                              
 qui utilisent le compte de résultat prévisionnel de l'USLD                                                                                                                                                                                                                                                              
CRP B_soins
 EPRD 2014 initial   340011295                                                                                                                                                                                                                                                           
 COMPTE DE RESULTAT PREVISIONNEL ANNEXE B   LES HOPITAUX DU BASSIN DE THAU                                                                                                                                                                                                                                                           
 USLD - SOINS                                                                                                                                                                                                                                                              
   REAL_N_2 ANTICIP_N_1 PREV_N                                                                                                                                                                                                                                                          
   REAL_N_2 REAL_N_1 REAL_N                                                                                                                                                                                                                                                          
 PRESENTATION SYNTHETIQUE                                                                                                                                                                                                                                                              
   PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                            
   CHARGES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                           
  Titre 1 - Charges de personnel 2014945.19 2368141.84 Titre 1 - Produits afférents aux soins                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 2 - Charges à caractère médical 318474.79000000004 0.0 Titre 2 - Produits afférents à la dépendance                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 3 - Charges à caractère hôtelier & général 13213.7 0.0 Titre 3 - Produits de l'hébergement                                                                                                                                                                                                                                                          
  Titre 4 - Charges d'amortissements  de provisions et dépréciation  financières et exceptionnelles 21508.16 0.0 Titre 4 - Autres produits                                                                                                                                                                                                                                                          
  TOTAL DES CHARGES 2368141.8400000003 2368141.84 TOTAL DES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                          
  TOTAL GENERAL DES CHARGES 2368141.8400000003 2368141.84 TOTAL GENERAL DES PRODUITS                                                                                                                                                                                                                                                          
   OK                                                                                                                                                                                                                                                            
 PRESENTATION DETAILLEE - CHARGES                                                                                                                                                                                                                                                              
   6.0 11.0 16.0                                                                                                                                                                                                                                                          
 Chapitres CHARGES REALISATIONS 2012 REALISATIONS 2013 PREVISIONS 2014                                                                                                                                                                                                                                                          
C_T1 Titre 1 Charges de personnel 2295474.9800000004 1998308.1700000006 2014945.19                                                                                                                                                                                                                                                         C_T1 
621 - Personnel extérieur à l'établissement 621.0 Personnel extérieur à l'établissement 88164.78                                                                                                                                                                                                                                                           621.0 
631 - Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 631.0 Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (administration des impôts) (sauf 6319) 134616.32 127640.72 65120.74                                                                                                                                                                                                                                                         631.0 
633 - Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 633.0 Impôts  taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes) (sauf 6339) 62772.09 55778.42 28791.8                                                                                                                                                                                                                                                         633.0 
641 - Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411  6413 6415 et 6419) 641.0 Rémunérations du personnel non médical (sauf 6411  6413 6415 et 6419)                                                                                                                                                                                                                                                            641.0 
6411 - Personnel titulaire et stagiaire 6411.0 Personnel titulaire et stagiaire 1103881.87 1037098.64 1310145.83                                                                                                                                                                                                                                                         6411.0 
6413 - Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 6413.0 Personnel sous contrats à durée indéterminée (CDI) 158586.85 91318.79 98829.53                                                                                                                                                                                                                                                         6413.0 
 6415.0 Personnel sous contrats à durée déterminée (CDD) 46851.38 39409.6 51791.81                                                                                                                                                                                                                                                         6415.0 
642 - Rémunérations du personnel médical (sauf 6421  6422  6423 6425 et 6429) 642.0 Rémunérations du personnel médical (sauf 6421  6422  6423 6425 et 6429) 5260.93 9566.27 1805.99                                                                                                                                                                                                                                                         642.0 
6421 - Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 6421.0 Praticiens hospitaliers temps plein et temps partiel 86838.92 101362.36 145550.29                                                                                                                                                                                                                                                         6421.0 
6422 - Praticiens contractuels renouvelables de droit 6422.0 Praticiens contractuels renouvelables de droit 28407.41 20434.07 25683.73                                                                                                                                                                                                                                                         6422.0 
 6423.0 Praticiens contractuels sans renouvellement de droit 14506.42                                                                                                                                                                                                                                                           6423.0 
6425 - Permanences des soins 6425.0 Permanences des soins 34220.12 33970.81 42114.74                                                                                                                                                                                                                                                         6425.0 
6451 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 6451.0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel non médical (sauf 64519) 458796.43 410847.4 212916.94                                                                                                                                                                                                                                                         6451.0 
6452 - Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 6452.0 Charges de sécurité sociale et de prévoyance - personnel médical (sauf 64529) 52412.72 52818.35 23427.38                                                                                                                                                                                                                                                         6452.0 
6471 - Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 6471.0 Autres charges sociales - personnel non médical (sauf 64719) 20158.74 18062.74 8766.41                                                                                                                                                                                                                                                         6471.0 
6472 - Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729) 6472.0 Autres charges sociales - personnel médical (sauf 64729)                                                                                                                                                                                                                                                            6472.0 
648 - Autres charges de personnel (sauf 6489) 648.0 Autres charges de personnel (sauf 6489)                                                                                                                                                                                                                                                            648.0 
C_T2 Titre 2 Charges à caractère médical 378905.0 349576.53 318474.79000000004                                                                                                                                                                                                                                                         C_T2 
6011 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique 6011.0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère médical ou pharmaceutique                                                                                                                                                                                                                                                            6011.0 
6021 - Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 6021.0 Produits pharmaceutiques et produits à usage médical 110497.65 92828.3 95493.48                                                                                                                                                                                                                                                         6021.0 
6022 - Fournitures  produits finis et petit matériel médical et médico-technique 6022.0 Fournitures  produits finis et petit matériel médical et médico-technique 50104.34 51211.6 44278.4                                                                                                                                                                                                                                                         6022.0 
6066 - Fournitures médicales 6066.0 Fournitures médicales 9342.36 480.02 1212.0                                                                                                                                                                                                                                                         6066.0 
6071 - Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique 6071.0 Achats de marchandises à caractère médical et pharmaceutique                                                                                                                                                                                                                                                            6071.0 
  Variations des stocks à caractère médical (60311  60321  60322  60371)                                                                                                                                                                                                                                                            603_C1 
611 - Sous-traitance générale 611.0 Sous-traitance générale 179620.52 183043.73 157669.66                                                                                                                                                                                                                                                         611.0 
6131 - Locations à caractère médical 6131.0 Locations à caractère médical 21183.32 14066.0 10347.45                                                                                                                                                                                                                                                         6131.0 
6151 - Entretiens et réparations de biens à caractère médical 6151.0 Entretiens et réparations de biens à caractère médical 8156.81 7946.88 9473.8                                                                                                                                                                                                                                                         6151.0 
C_T3 Titre 3 Charges à caractère hôtelier et général 3777.0899999999997 12677.48 13213.7                                                                                                                                                                                                                                                         C_T3 
6012 - Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général 6012.0 Achats stockés de matières premières ou fournitures à caractère hôtelier et général                                                                                                                                                                                                                                                            6012.0 
602 - Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022) 602.0 Achats stockés ; autres approvisionnements (sauf 6021 et 6022)                                                                                                                                                                                                                                                            602.0 
606 - Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 606.0 Achats non stockés de matières et fournitures (sauf 6066) 101.6                                                                                                                                                                                                                                                           606.0 
6072 - Achats de marchandises à caractère hôtelier et général 6072.0 Achats de marchandises à caractère hôtelier et général                                                                                                                                                                                                                                                            6072.0 
603 - Variation de stocks (sauf 60311  60321  60322 et 60371) 603.0 Variation de stocks (sauf 60311  60321  60322 et 60371)                                                                                                                                                                                                                                                            603_C2 
61 - Services extérieurs (sauf 611  6131  6151 et 619) 61.0 Services extérieurs (sauf 611  6131  6151 et 619) 2689.74                                                                                                                                                                                                                                                           61.0 
62 - Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 62.0 Autres services extérieurs (sauf 621 et 629) 985.75 12677.48 13213.7                                                                                                                                                                                                                                                         62.0 
63 - Impôts  taxes et versements assimilés (sauf 631  6319  633 et 6339) 63.0 Impôts  taxes et versements assimilés (sauf 631  6319  633 et 6339)                                                                                                                                                                                                                                                            63.0 
65 - Autres charges de gestion courante 65.0 Autres charges de gestion courante                                                                                                                                                                                                                                                            65.0 
709 - Rabais  remises et ristournes accordées par l'établissement 709.0 Rabais  remises et ristournes accordées par l'établissement                                                                                                                                                                                                                                                            709.0 
71 - Production stockée (ou déstockage) 71.0 Production stockée (ou déstockage)                                                                                                                                                                                                                                                            71_C 
C_T4 Titre 4 Charges d’amortissements  de provisions et dépréciations  financières et exceptionnelles 16996.21 23740.74 21508.16                                                                                                                                                                                                                                                         C_T4 
66 - Charges financières 66.0 Charges financières -9322.89                                                                                                                                                                                                                                                           66.0 
67 - Charges exceptionnelles 67.0 Charges exceptionnelles 393.12 755.99                                                                                                                                                                                                                                                          67.0 
  Dont                                                                                                                                                                                                                                                             
675 - Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés 675.0 Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés                                                                                                                                                                                                                                                            675.0 
68 - Dotations aux amortissements  dépréciations et provisions 68.0 Dotations aux amortissements  dépréciations et provisions 25925.98 22984.75 21508.16                                                                                                                                                                                                                                                         68.0 
6811 - dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 6811.0 dotations aux amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles 25925.98 22984.75 21508.16                                                                                                                                                                                                                                                         6811.0 
6816 - dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles 6816.0 dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles                                                                                                                                                                                                                                                            6816.0 
6812  686 partiel  687 partiel FRI  autres dotations sur dépréciations et provisions impactant le FRI 0.0 0.0 0.0                                                                                                                                                                                                                                                         ADADPRFRI 
6812 - dotations aux amortissements des charges à répartir 6812.0 dotations aux amortissements des charges à répartir                                                                                                                                                                                                                                                            6812.0 
6861 - dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations 6861.0 dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations                                                                                                                                                                                                                                                            6861.0 
6862 - dotations aux amortissements des charges financières à répartir 6862.0 dotations aux amortissements des charges financières à répartir                                                                                                                                                                                                                                                            6862.0
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