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janvier
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION                  
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS                  
                       Remplir les zones en jaunes
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:         
              signature:         
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                       
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7     
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré      
 hl l cl hl l cl hl l cl hl l cl hl l cl        
bières 6° 33 cl                       
bières  6° 75 cl                       
tonneau 6 ° 5 l                       
Tonneau 6 ° 10 l                       
Tonneau 6 ° 20 l                       
tonneau 6 ° 30 l                       
perte                       
Dégustation                       
Conso familiale                       
TOTAUX                       
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                       
REPORT CUMULE MENSUEL N                       
février
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
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nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
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perte                  
Dégustation                  
Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
mars
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
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nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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perte                  
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Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
avril
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
              signature:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
bières  6° 75 cl                  
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Tonneau 6 ° 10 l                  
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perte                  
Dégustation                  
Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
mai
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
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Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
juin
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
 hl l cl hl l cl hl l cl hl l cl hl l cl   
bières 6° 33 cl                  
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Dégustation                  
Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
juillet
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
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Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
août
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
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Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
septembre
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
lieu où est tenu la comptabilité matière:              date:    
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
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TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
octobre
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
 hl l cl hl l cl hl l cl hl l cl hl l cl   
bières 6° 33 cl                  
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Conso familiale                  
TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
novembre
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
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nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
REPORT CUMULE MENSUEL N                  
décembre
     DECLARATION MENSUELLE ET DE LIQUIDATION             
     DES PRODUITS EN SUSPENSION DE DROITS             
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Date du dernier arrêté de la comptabilité matière:                  
Caution:              tarif imposition/degré/hl    3.7
nature des produits stock au début de période   entrées   sorties   stock fin période   ventes   degré Vol (hl) x degré 
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bières 6° 33 cl                  
bières  6° 75 cl                  
tonneau 6 ° 5 l                  
Tonneau 6 ° 10 l                  
Tonneau 6 ° 20 l                  
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TOTAUX                  
REPORT CUMULE MENSUEL N-1                  
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