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  Activites OUI NON SO
     
 R EQUIPEMENTS / MATERIELS / PRODUITS / STOCKAGE   
     
 R.1 Des équipements de chauffage d'appoint à combustion sont-ils utilisés dans l'établissement ?   
 R.2 "Des équipements producteurs d'ozone et de formaldéhydes (pollution photochimique) tels :
 photocopieurs  imprimantes  télécopieurs  etc. sont-ils déployés dans votre établissement ?  "   
 R.3 "Si oui  le sont-ils  tous  dans des locaux ventilés ? "   
 R.4 "Lors de l'achat de produits pour les activités  le choix ""éco-labellisés"" (Eco-label/NF Environnement Education/etc.) 
est-il privilégié ? "   
 R.5 "Les produits et matériaux émissifs liés aux activités sont-ils tous stockés de manière spécifiques : local de rangement hors salle d'activité  local de rangement ventilé  armoire de rétention ventilée ?"   
 R.6 L'usage des tableaux blanc dans les salles s'accompagne-t-il de feutres ou de produits de nettoyage à forte odeur ?    
 R.7 "Bougies d'ambiance  encens  huiles essentielles  désodorisants  diffuseur automatique individuel  etc. sont-ils autorisés dans l'établissement ? "   
 R.8 Des purificateurs d'air sont-ils présents dans l'établissement ?    
 R.9 "Si oui  une maintenance efficace y est-elle associée ? "   
 R.10 La présence de plantes ou d'animaux dans l'établissement a-t-il été questionné sous le prisme de la qualité de l'air intérieur ?   
 R.11 Le stockage de nourriture dans les salle d'activité est-il autorisé ?   
 R.12 "Si oui  fait-il l'œuvre de consignes de conditionnement dans des contenants hermétiquement fermés ?"   
     
 S RESPONSABLE D'ACTIVITES / RELATION AUX USAGERS / COMMUNAUTE EDUCATIVE   
     
 S.1 "Les responsables d'activités pédagogiques potentiellement émissives (dessins aux feutres  peinture  collages  etc.)
ont-ils reçu des consignes de ventilation des locaux durant l'activité ?"   
 S.2 "Les responsables de salles mitoyennes à des salle de travaux pratiques émissifs ont-ils reçu des consignes de 
ventilation des locaux durant l'activité ?"   
 S.3 "Les responsables de salles mitoyennes à la cantine  au réfectoire ou aux cuisines ont-ils reçu des consignes de 
ventilation des locaux après la pause méridienne ?"   
 S.4 "Les responsables de salles ont-ils reçu la consigne de ventiler les salles durant les pauses (intercours ou pauses
méridiennes) ?"   
 S.5 "Les responsable d'activités disposant d'une salle déterminée (salle de sciences  d'arts appliqués  de technologie  
d'activité physique  etc.) ont-ils reçu la consigne de l'agencer en respectant l'accessibilité et le bon fonctionnement 
des équipements servants au renouvellement d'air (ouvrants  grilles  bouches  entrées d'air  etc.) ?"   
 S.6 Les responsables d'activités de l'établissement ont-ils pris connaissances des résultats des EMA et mesurages CO2 ?   
 S.7 Des capteurs de CO2 sont-ils disposés dans les salles aux activités émettrices de polluants ou de CO2 ?   
 S.8 Le lavage des mains eau-savon est-il privilégiés à l'usage de lingettes nettoyantes jetables ?    
 S.9 La qualité de l'air est-il un sujet abordé par les responsable d'activité avec les usagers ?   
 S.10 La communauté éducative a-t-elle pris connaissance des résultats des EMA et CO2 ?   
 S.11 "Un règlement sur l'introduction de produits ou matériaux nuisibles à la qualité de l'air au sein de l'établissement 
existe-il ?"   
     
 T SUPPORTS PEDAGOGIQUES ET OUTIL DE SENSIBILISATION   
     
 T.1 "L'établissement connait-il le dispositif "" La mallette Ecol'air ""  ?"   
 T.2 "Si oui  est-il accompagné ou mis en œuvre ?"   
 T.3 "L'établissement connait-il le dispositif "" L'Air et moi-collège ""  ?"   
 T.4 "Si oui  est-il accompagné ou mis en œuvre ?"   
 T.5 "L'établissement connait-il le dispositif "" Le Cartable Sain ""  ?"   
 T.6 "Si oui  est-il accompagné ou mis en œuvre ?"   
 T.7 "L'établissement connait-il le dispositif "" Bâti scolaire ""  ?"   
 T.8 "Si oui  connait-il la cellule académique et le coordinateur référent ?"   
 T.9 "L'établissement connait-il le dispositif "" Label Edusanté ""  ?"   
 T.10 "Si oui  connait-il la cellule académique et le coordinateur référent ?"   
  Entretien Nettoyage OUI  NON SO
     
 N PRODUITS ET USAGES DES PRODUITS   
     
 N.1 "Est-ce que les bonnes pratiques d'entretien et de nettoyage des locaux sont fournies par la collectivité (formation  affichage  contrôle) ?"   
 N.2 Les poubelles sont-elles vidées systématiquement tous les jours dans les locaux occupés ?   
 N.3 Les sanitaires font-ils l'œuvre de consignes spécifiques de nettoyage quotidien ?    
 N.4 Le nettoyage humide des surfaces (sols et mobilier) est-il privilégié pour éviter la remise en suspension des poussières ?   
 N.5 L'usage des produits d'entretien respecte-il les instructions d'emploi et de sécurité ?    
 N.6 "Des dispositifs permettant de s'assurer du bon dosage des produits d'entretien (doseur  station de dilution  etc.) sont-ils en œuvre dans
l'établissement ?"   
 N.7 L'usage du nombre et de la nocivité des produits d'entretien est-il questionné dans l'établissement ?    
 N.8 "Le choix de pratiques ou de produits ""naturels"" (nettoyage vapeur  vinaigre blanc  bicarbonate de soude  savon noir  etc.) est-il mise en 
œuvre dans l'établissement ?"   
 N.9 L'eau de javel est-il interdit ou fortement limité ?   
 N.10 Les produits d'entretien utilisés dans l'établissements sont-ils tous entreposés dans un local sécurisé et ventilé ?   
 N.11 Les fiches de données de sécurité des produits sont-elles immédiatement accessibles dans l'établissement ?   
 N.12 "Des produits destinés à parfumer l'air des locaux (sanitaires  vestiaires  etc…) sont-ils utilisés dans l'établissement ? "   
     
 O PRATIQUE DE NETTOYAGE   
     
 O.1 "Les méthodes mécaniques (microfibres  autolaveuses  etc.) permettant de réduire la quantité de chimie sont-elles mises en œuvre dans
 l'établissement ?"   
 O.2 "Un zonage des locaux selon les risques (infirmerie  sanitaires  cuisines  labos  etc.) est-il organisé pour l'entretien des locaux ? "   
 O.3 La diffusion de produits d'entretien par aérosols est-elle encore mise en œuvre dans l'établissement ?    
 O.4 Les consignes d'aération pendant et après le nettoyage des locaux est-elle mise en œuvre dans l'établissement ?   
 O.5 L'aspiration des surfaces des locaux est-elle mise en œuvre dans l'établissement ?   
 O.6 "Si oui  les aspirateurs utilisés sont-ils à filtration HEPA (High Efficiency Particulate Air) ?"   
 O.7 "Les équipements d'entretien et de nettoyage des locaux sont-ils eux-mêmes entretenus ou révisés (état général  filtre  brosse  etc.) ?"   
 O.8 "Les agents d'entretien sont-ils formés sur le traitement des surfaces impactées par des moisissures (produits  process  etc.) ?"   
 O.9 Les agents d'entretien sont-ils formés à la DSVA (Désinfection des Surfaces par Voies Aérienne) en cas de traitement exceptionnel ?   
 O.10 "L'établissement met-il en œuvre des techniques "" d'eau désinfectante"" du type eau ozonée ou eau électrolysée ? "   
 O.11 L'établissement met-il en œuvre des techniques de désinfection par UV-C pour le traitement de surface ?   
  Grille ERP DISTANCE OUI NON SO
      
 A BENZENE EN PROVENANCE DE L'EXTERIEUR    
      
 A.1 Présence d'un parking en sous-sol de l'établissement 0 m   
 A.2 Ouvrants/Entrées d'air à proximité du rejet d'air d'un parking souterrain  8 m   
 A.3 Ouvrants/Entrées d'air à proximité d'un parking de commerces 8 m   
 A.4 Proximité d'une gare routière 100 m   
 A.5 Proximité avec un axe routier  à TMJA > 7000 véhicules jour  200 m   
 A.6 Proximité d'un parking à fort trafic > 1000 places ou à forte rotation (centre ville) 200 m   
 A.7 Proximité d'une station service 200 m   
 A.8 "Présence d'un site industriel  de chimie  parachimie  pétrochimie" 3000 m   
 A.9 "Présence d'un site industriel  avec combustion : centrale thermique  chaufferie collective  Incinérateur" 3000 m   
 A.10 "Présence d'un site industriel métallurgique  sidérurgique " 3000 m   
 A.11 Présence d'un parc de stockage d'hydrocarbure 3000 m   
      
 B FORMALDEHYDE EN PROVENANCE DE L'EXTERIEUR    
      
 B.1 "Présence d'un site industriel  de chimie  parachimie  pétrochimie" 3000 m   
 B.2 "Présence d'un site industriel  de production de bois  de papier ou de carton" 3000 m   
      
 C "MATERIAUX DE CONSTRUCTION / REVETEMENTS DE MURS ET DE SOLS/ MOBILIER  DANS LES LOCAUX"    
      
 C.1 Les produits et matériaux mis en œuvre sont ou seront de classe A+    
 C.2 "Des revêtements textiles (moquettes  tissus  toiles  etc.) sont-ils présents ? "    
 C.3 "Lors du renouvellement du mobilier destinés aux usagers  celui est-il choisis selon des critères peu -émissifs
(EU Ecolabel/NF Environnement/Label Ange-Bleu/ NF Environnement Education/etc.) ?"    
 C.4 "Lors du renouvellement du mobilier destinés aux usagers  ceux avec revêtements textiles sont-ils éviter ?"    
 C.5 La réception du mobilier à renouveler est-elle programmée durant les vacances scolaires ?    
 C.6 Une fois réceptionné le mobilier est-il déballé et stocké dans un local sans usagers pendant au moins 4 semaines ?    
 C.7 Si vous déballez et installez du mobilier neuf directement dans les locaux avec usagers :    
 C.71 ■ le faites vous durant les vacances scolaires ?    
 C.72 ■ Limitez vous l'usage du local ?     
 C.73 "■ Augmentez vous le renouvellement d'air du local  notamment en aérant plus souvent ? "    
      
 D ORGANISATION DES ACTIVITES DANS L'ETABLISSEMENT : ENTRETIEN / TRAVAUX / ACTIVITES    
      
 D.1 Une sensibilisation du personnels de maintenance ou d'entretien a-t-elle déjà été mise en œuvre dans l'établissement ?    
 D.2 Une sensibilisation du personnels enseignants ou administratif a-t-elle déjà été mise en œuvre dans l'établissement ?    
 D.3 Les produits de nettoyage utilisés sont-ils de qualité écologique (Ecolabel EU / NF Environnement / Ecocert / etc.) ?    
 D.4 Le personnel d'entretien des locaux a-t-il été formé aux bonnes pratiques d'entretien des locaux ?     
 D.5 Le personnel d'entretien intervient-il selon un planning permettant une aération des locaux hors présence des usagers ?    
 D.6 "La programmation des travaux (réhabilitation  rénovation) se fait-elle autant que possible en période de vacances scolaires ?"    
 D.7 "Au terme des travaux  les locaux concernés sont-ils inoccupés et régulièrement ventilés durant 1 à 4 semaines ?"    
 D.8 "Lors d'un remplacement de fenêtres  des entrées d'air sont-elles systématiquement installées dans les menuiseries ?"    
 D.9 L'évaluation des Moyens d'Aération et le mesurage du CO2 durant 2h00 ont-ils été mis en œuvre dans votre établissement ?    
 D.10 Les résultats de ces évaluation et mesurage sont-ils affichés dans l'établissement ?    
 D.11 Est-il prévu que les locaux avec usagers ne disposant pas d'ouvrants vers l'extérieur soient équipés de VMC ?    
 D.12 Un capteur de CO2 est-il installé dans chaque local recevant des usagers ?    
 D.13 Les locaux ayant un confinement trop élevé (taux de CO2 > 1500 ppm) font-ils l'œuvre d'une adaptation de la jauge d'occupation ?    
 D.14 "Au sein de l'établissement est-il déjà arrivé qu'un ou plusieurs usagers ressentent des difficultés à respirer ou soient victimes 
d'une affection liée à la qualité de l'air ou la présence de polluants de l'air ? "    
  Maintenace Travaux OUI NON SO
     
 G BENZENE DANS LES LOCAUX   
     
 G.1 "L'établissement a-t-il un local de stockage des appareils à moteurs thermiques (entretien des espaces verts  groupe électrogène  etc.) ?"   
 G.2 "L'établissement a-t-il un local de stockage d'hydrocarbures (stockage bidons d'essence  cuve fioul  etc. ?)"   
     
 H AUTRES POLLUANTS DE L'AIR DANS LES LOCAUX   
     
 H.1 L'établissement a-t-il une chaufferie située dans les bâtiments où sont accueillis des usagers ?    
 H.2 Le conduit d'évacuation des combustions est-il à moins de 8 m d'ouvrants de locaux recevant des usagers ?   
 H.3 "L'établissement a-t-il des locaux dont la charpente apparente est en bois industrialisé (contrecollé  lamellé-collé  adhésifs de structure  etc.) ? "   
 H.4 L'établissement a-t-il des locaux avec des faux plafond endommagés ?   
 H.5 L'établissement a-t-il des locaux avec des panneaux acoustiques muraux ou en plafond ?   
 H.6 Un bilan du potentiel émissif de polluants de l'air des matériaux présents dans l'établissement a-t-il déjà été réalisé ?    
 H.7 "Si oui  a-t-il déjà été utilisé pour identifier et remplacer des matériaux émissifs lors de phase de travaux ? (hors amiante)"   
 H.8 La cuisson de la restauration se fait par combustion du gaz ?   
 H.9 "Si oui  cet espace cuisson est-il ouvert sur l'espace de restauration collective : cantine  refectoire  self ? "   
     
 I ORGANISATION DE LA MAINTENANCE   
     
 I.1 Les produits et matériaux de maintenance sont-ils stockés dans un local non occupés par des usagers ?   
 I.2 Les produits et matériaux de maintenance sont-ils stockés dans un local ventilé ?   
 I.3 "Les locaux techniques (chaufferie  stockage  cuisine  réserves  etc.) ont-ils des aérations vers l'extérieur limitant le risque d'émission intérieure ?"   
 I.4 "Le drainage des eaux pluviales (collecteurs  regards  tampons  chéneaux  conduites  etc.) sont-elles entretenues afin d'éviter les risques d'infiltration ?"   
 I.5 "La ou les entrées de bâtiments disposent-elles d'un système d'essuyage des pieds pour éviter l'apport de particules extérieures et leurs remises en 
suspension à l'intérieur ? "   
 I.6 "Est-ce que les observations  les informations des agents de maintenance concernant l'état de l'établissement sont consignées et consultables ?"   
 I.7 Est-ce que les appareils de cuissons ou de chauffages fonctionnent correctement et sont vérifiés périodiquement ?    
 I.8 Est-ce que les appareils contribuant à la ventilation des locaux fonctionnent correctement et son vérifiés périodiquement ?    
 I.9 "Est-ce que les équipements destinés à la ventilation des locaux (grilles  bouches  entrées d'air) sont nettoyées  dépoussiérées a minima une fois par an ?"   
 I.10 Lors d'opération de désinfection des locaux l'usage raisonné et respectueux des instructions d'emploi est-il systématique (pas de mélange ou de surdosage) ?    
 I.11 "Les opérations de désinfection des locaux (parasites  nuisibles  xylophages  etc.) sont-elles mise en œuvre systématiquement en période d'inoccupation ?"   
 I.12 "Les opérations de désinfection des locaux (parasites  nuisibles  xylophages  etc.) sont-elles systématiquement accompagnées d'une aération appropriées ? "   
 I.13 Des pesticides sont-ils employés dans l'établissement ?   
 I.14 "Si oui  des alternatives sont-elles été envisagées ? "   
 I.15 Est-ce que les observations apparus lors de la dernière EMA sur certains équipements (ouvrants/VMC) ont-été corrigées ?   
     
 J TRAVAUX   
     
 J.1 "Les polluants de l'air  et la QAI en générale  sont-elles prises en compte lors des phases de préparation et d'exécution des travaux (CCTP  prestation  contrôle) ?"   
 J.2 "Lors des chantiers à l'extérieur  une vigilance sur le risque de transfert des émanations (poussières  particules  molécules  etc.) à l'intérieur des locaux est-elle mise en œuvre ? "   
 J.3 Les travaux avec émissions de polluants de l'air sont-elles planifiées durant l'inoccupation des locaux ?    
 J.4 Un délai d'aération suffisant est-il prévu entre la fin des travaux émissifs et l'ouverture des locaux aux usagers ?   
 J.5 Des consignes de confinement des zones de travaux sont-elles appliquées quand ils se situent à proximité de locaux occupés ?    
 J.6 Pendant les travaux des consignes d'augmentation des fréquences de nettoyages sont-elles appliquées ?    
 J.7 Pendant les travaux des consignes d'augmentation de l'aération des locaux sont-elles appliquées ?   
 J.8 "Pendant les travaux  mais aussi en dehors  l'interdiction de fumer dans les locaux est-elle contrôlée ?"   
 J.9 "Après des travaux générateurs de polluants de l'air (poussières  particules  molécules) les filtres des VMC sont-ils systématiquement remplacés ?"   
 J.10 "Après des travaux les grilles d'aération  bouches de ventilation et autres équipements sont-ils nettoyés ? "   
     
 K INSALUBRITE / DEFAUT DE FONCTIONNEMENT   
     
 K.1 "L'établissement souffre-t-il de la présence d'infestations entomologiques (insectes  nuisibles) ?"   
 K.2 "L'établissement souffre-t-il d'une humidité excessive  d'une condensation excessive ? "   
 K.3 "L'établissement souffre-t-il de la présence de fongiques en surface (champignons  moisissures) ?"   
 K.4 "L'établissement souffre-t-il d'infiltration (humidité  traces  peintures écaillées  décollement de papier peint  auréoles  etc.) ?"   
 K.5 L'établissement souffre-t-il de fuites d'eau décelables ?   
 K.6 L'établissement souffre-t-il de températures préjudiciables aux occupants (moins de 15 ° ou plus de 30 °) ?   
 K.7 L'établissement souffre-t-il d'une mauvaise ventilation des locaux liée à l'absence ou la défaillance des équipements de renouvellement d'air ?    
 K.8 L'établissement souffre-t-il d'odeurs ou d'émanations nauséabondes et inhabituelles ?    
 K.9 L'établissement souffre-t-il de la présence du radon ?   
 K.10 L'établissement souffre-t-il de la présence d'amiante ?   
 K.11 L'établissement souffre-t-il de la présence de plomb surfacique ?    
         x
  MESURAGES DE POLLUANTS DE L'AIR INDEPENDAMENT DES ETAPES CLES DE L'ETABLISSEMENT     OUI  
         
 U.1 MESURAGE DE BENZENE INTERIEUR ET EXTERIEUR (C6H6)         
         
 U.2 MESURAGE DU FORMALDEHYDE INTERIEUR (CH2O)         
         
 U.3 MESURAGE DU DIOXYDE DE CARBONE (CO2)         
         
 U.4 MESURAGE DE L'OZONE (O3)         
         
 U.5 MESURAGE DU MONOXYDE DE CARBONE (CO)         
         
 U.6 "MESURAGE DES PARTICULES FINES (PM2 5 et PM10)"         
         
 U.7 MESURAGE DIOXYDE D'AZOTE (NO2)         
 
 "Ce classeur reprend en grande partie les grilles d'autodiagnostic élaborée par le CEREMA ( https://www.cerema.fr/fr/actualites/reglementation-qualite-air-interieur-qai-etablissements#toc-documents-ressources) .
Sa mise en forme sous tableur permet une facilité d'usage notamment en terme d'évolution des informations à renseigner et de  transformation du recollement des informations propres à chaque établissement"
 
 "La saisie d'une réponse pour chaque question se fait par un "" x "" dans la 
colonne OUI  NON ou SO (Sans Objet). Un code couleur apparaît et permet de visualiser  par question  par chapitre et aussi par grille ce qui est problématique ou non au sein de l'établissement."
 
 "Certaines réponses à des questions plus spécifiquement liées aux polluants de l'air vont générer un renseignement automatique d'un mesurage de polluants de l'air à mettre en œuvre dans l'établissement.
Exemple :
Répondre en cochant ""x"" dans la colonne OUI à la question  A.5 "" Proximité avec un axe routier  à Trafic Moyen Journalier Annuel > 7000 véhicules jour dans un rayon de 200 m "" va automatiquement générer une indication visuelle de mesurage du Benzène intérieur et extérieur dans la feuille ""Mesurages de polluants""."
 
 "Philippe DAVRAINVILLE 
Technicien Qualité Sanitaire des Bâtiments
Direction des Bâtiments du Département de la Haute-Vienne
Version 1.0 - mars 2026"
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