Recherche
Chercherun fichier public
Seuls les fichiers que leur propriétaire a rendus publics apparaissent ici. Un fichier privé n'est jamais indexé.
PFR_arrete_type.xlsx
63,4 Mo . déposé le 30/10/2015
…prime de fonctions et de résultats applicables au corps des secrétaires administratifs ; VU "Circulaire…
PFR_arrete_type.xlsx
63,4 Mo . déposé le 04/11/2015
…prime de fonctions et de résultats applicables au corps des secrétaires administratifs ; VU "Circulaire…
Grille_dvaluation_systme_qualit_ISO_9001_2015.xlsm
970 ko . déposé le 02/11/2017
…objectifs tiennent-ils compte des exigences applicables ? A compléter Chap. 6 Planification 6.2…
Test.xlsx
6 ko . déposé le 13/03/2024
export(5) Catégorie Sous-catégorie Nom Offre Taxes applicables Type d'offre Modes de…
Ordre de Transport routier.xlsm
124 ko . déposé le 09/04/2014
…dispositions légales ou réglementaires en vigueur applicables au transport considéré. b) - dans tous les…
Ordre de Transport routier.xlsm
122 ko . déposé le 09/04/2014
…dispositions légales ou réglementaires en vigueur applicables au transport considéré. b) - dans tous les…
Ordre de Transport OVS.xlsm
210 ko . déposé le 09/04/2014
…dispositions légales ou réglementaires en vigueur applicables au transport considéré. b) - dans tous les…
Ordre de Transport OVS.xlsm
206 ko . déposé le 09/04/2014
…dispositions légales ou réglementaires en vigueur applicables au transport considéré. b) - dans tous les…
CONSULTATION DES RECLAMATIONS.xlsx
677 ko . déposé le 31/01/2018
…Ces éléments étaient applicables à l’ensemble des agents. Le temps dédié au repas…
CONSULTATION DES RECLAMATIONS-10 17.xlsx
646 ko . déposé le 31/01/2018
…Ces éléments étaient applicables à l’ensemble des agents. Le temps dédié au repas…
Nomenclature des règles de gestion.xlsx
269 ko . déposé le 28/04/2016
…le respect des seuils d’immobilisation applicables aux organismes aux dépenses liées aux immobilisations…
Requêteapplicables
Résultats trouvés11
Affichés11